Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Demande de subvention programme "Egalité entre les femmes et les hommes" de la Région...29/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Avenant de transfert du marché de prestations intellectuelles_assistance à maitrise d'...28/05/2024
- Décisions du PrésidentDP_Marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la co-construction, le dépôt, la...28/05/2024
- Décisions du BureauDB_Modification du règlement d'admission en crèches communautaires28/05/2024
- Décisions du BureauDB_Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage et des...28/05/2024
- Décisions du BureauDB_Convention de prestation de services pour la mise en place d'un accueil de loisirs sans...28/05/2024
- Décisions du BureauDB_Convention de prestation de services pour la mise en place d'un accueil de loisirs sans...28/05/2024
- Décisions du BureauDB_Convention de prestation de services pour la mise en place d'un accueil de loisirs sans...28/05/2024
- Décisions du BureauDB_Adhésion groupement de commandes Ville de Briançon - Achat denrées alimentaires28/05/2024