Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de maintenance du logiciel GEODP Placier des Services Techniques de la Ville de Briançon12/01/2024
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de cession de droits d'exploitation et de représentation publique d'un...04/01/2024
- Décisions du PrésidentDP_Demande de subvention au Département pour l'accueil d'un enfant en situation de...03/01/2024
- Décisions du PrésidentDP_Ajustement comptable des provisions - Budget Assainissement 202303/01/2024
- Décisions du PrésidentDP_Contrat d'organisation d'une visioconférence avec Jean-Luc BERTHIER20/12/2023
- Décisions du PrésidentDP_Demande de subvention de fonctionnement au Département pour le Service intercommunal de...14/12/2023
- Décisions du PrésidentDP_Demande de subvention de fonctionnement à l'OPH 05 pour le Service intercommunal de...14/12/2023
- Arrêtés du PrésidentAR 2023IVP2013/12/2023
- Décisions du PrésidentDP_Demande de subvention d'aide à projet "stage de percussions corporelles"11/12/2023