Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Convention de formation avec l'organisme CPE CFA de Gap_réalisation d'une formation...04/09/2024
- Arrêtés du PrésidentArrêté_Représentant_Vente aux enchères_06 09 202404/09/2024
- DP_Avenant pour ajout du CSI et Cinéma Eden_Contrat de maintenance réseau informatique CCB02/09/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de refacturation à la Commune de Saint Chaffrey_Convention de coopération avec le...30/08/2024
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de prestations de services avec l'association El Pudu19/08/2024
- Décisions du PrésidentDP_Fongibilité des crédits n°2_Budget Général 202419/08/2024
- Décisions du PrésidentDP_Marché travaux aménagement des cours d'eau_GEMAPI_Déclaration sans suite19/08/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de formation avec l'organisme L'EMAGQ13/08/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de partenariat avec l'association pour la promotion de la traduction littéraire...07/08/2024