Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Contrat d'exposition_Eugène JOUANNO31/10/2023
- Décisions du PrésidentDP_Convention d'occupation temporaire pour l'exploitation du centre d'hébergement de...19/10/2023
- Décisions du PrésidentDP_Demande de subvention au Conseil départemental des Hautes-Alpes - Aide au poste de...19/10/2023
- Décisions du PrésidentDP_Demande de subvention à la DRAC - Aide au projet ou au fonctionnement / Transmission culturelle18/10/2023
- Décisions du PrésidentDP_CSA3D_avis de la CCB sur le groupement de rachat de matériaux issus de la collecte sélective18/10/2023
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de fourniture de droit d'accès et de maintenance du logiciel SIMCO utilisé par la...18/10/2023
- Décisions du PrésidentDP_Marché de services pour la collecte, le traitement et la valorisation des déchets ménagers18/10/2023
- Décisions du PrésidentDP_Contrat pour la maintenance du réseau informatique du Centre social intercommunal17/10/2023
- Décisions du PrésidentDP_Avenant pour ajout de la Médiathèque au contrat de maintenance du réseau informatique de la...17/10/2023