Décisions et arrêtés
- Arrêtés du PrésidentArrêté portant retrait des délégations de fonctions consenties à la 9ème Vice-Présidente22/09/2023
- Décisions du PrésidentDP_Marché sans suite_acquisition ensembles amovibles_double tambour_collecte déchets ménagers21/09/2023
- Décisions du PrésidentDP_Marché sans suite_Fourniture matériels diffusion image et son_Musée Micro Folie CAC21/09/2023
- Décisions du PrésidentDP_Attribution Marché_prestations intellectuelles : études relatives à GEMAPI_programme STEPRIM21/09/2023
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de prestation_COODYSSEE–Acces-sible18/09/2023
- Décisions du PrésidentDP_Marché de travaux-Réhabilitation bâtiment patrimonial_attribution lot 10 (façade-mur rideau)-...18/09/2023
- Décisions du PrésidentDP_Demande subvention_Projet "Vieillir acteur et citoyen sur son territoire : Chantons...13/09/2023
- Décisions du PrésidentDP_Renouvellement_Adhésion à l'association CoTer Numérique13/09/2023
- Décisions du PrésidentDP_Subvention Aménagement locaux Relais Petite Enfance_Cité Administrative06/09/2023