Décisions et arrêtés
- Décisions du BureauDB_Convention de mutualisation_Entretien et nettoyage locaux_Centre Social Intercommunal05/07/2023
- Décisions du BureauDB_Convention_Mise à disposition_Equipements sportifs par la Ville de Briançon au Centre Social...05/07/2023
- Décisions du BureauDB_Convention_Prestation de services_Mise en place accueil de loisirs sans hébergement_Vallée Clarée05/07/2023
- Décisions du BureauDB_Convention_Mise à disposition véhicule pour accueil de loisirs sans hébergement_Vallée Clarée05/07/2023
- DB_Convention_Prestation de services_Mise en place accueil de loisirs sans hébergement_La...05/07/2023
- Décisions du BureauDB_Convention_Transport périscolaire du midi sur Val des Prés05/07/2023
- Décisions du BureauDB_Convention de mutualisation_Achats produits entretien et fournitures de bureaux entre la Ville...05/07/2023
- Arrêtés du PrésidentAutorisation de fonctionnement de la crèche "Guisane"04/07/2023
- Arrêtés du PrésidentAutorisation de fonctionnement de la crèche "Les P'tites Boucles"04/07/2023