Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Adhésion Réseau Compost Citoyen PACA04/05/2023
- Décisions du PrésidentDP_Demande subvention_Fondation France_Projet "Vieillir acteur et citoyen sur son territoire...03/05/2023
- Décisions du BureauDB_Groupement commande_Travaux assainissement Plateau Méa_La Salle les A03/05/2023
- Décisions du BureauDB_Groupement commande_Achat électricité et services associés03/05/2023
- Décisions du BureauDB_Mise à disposition agents de la Ville de Briançon à la CCB03/05/2023
- Décisions du BureauDB_Règlement de fonctionnement du Conservatoire_actualisation03/05/2023
- Décisions du BureauDB_Résidence Travailleurs saisonniers_actualisation règlement fonctionnement03/05/2023
- Décisions du PrésidentDP_Demande subvention_Fonds Vert_GEMAPI_travaux entretien végétation02/05/2023
- Décisions du PrésidentDP_Demande subvention_Projet Terre de jeux 2024_Le sport pour tous et par tous en Briançonnais28/04/2023