Décisions et arrêtés
- Arrêtés du PrésidentFermeture anuelle de l'aire d'accueil des gens du voyage et des saisonniers03/04/2023
- Décisions du PrésidentActe modificalif n°1 au marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la coordination et...03/04/2023
- Décisions du PrésidentDP_Marché service_Gestion administrative et technique_Aire Accueil Gens du Voyage31/03/2023
- Décisions du PrésidentDP_Marché prestations intellectuelles_Etude programmation_Réhabilitation Pôle socio-culturel31/03/2023
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de prestation de services avec Les Doigts qui rêvent24/03/2023
- Décisions du PrésidentDP_Contrat cession droits exploitation_Représentation publique_ Art Verne Productions24/03/2023
- Décisions du PrésidentDP_demande de subvention 20%_Fonds Vert_GEMAPI_Travaux entretien végétation23/03/2023
- Arrêtés du PrésidentDésignation du représentant CCB_Commission consultative Déchets_SRADDET22/03/2023
- Décisions du PrésidentDP_Adhésion AGIR Transport22/03/2023