Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_modification acte constitutif Régie recettes Conservatoire22/03/2023
- Décisions du PrésidentDP_Adhésion à AtmoSud21/03/2023
- Décisions du PrésidentDP_Adhésion CAUE 0520/03/2023
- Décisions du PrésidentMarché d'étude pour la commercialisation touristique des transports en commun de la CCB15/03/2023
- Décisions du PrésidentMarché de mission de contrôle qualité des transports en commun de la CCB15/03/2023
- Décisions du PrésidentMarché de prestations intellectuelles_Assistance à maitrise d'ouvrage audiovisuelle15/03/2023
- Décisions du PrésidentDP_Quartier Berwick_Fonds Vert 2023_recyclage foncier10/03/2023
- Décisions du PrésidentDP_Marchés travaux réhabilitation Bâtiment patrimonial en cité administrative08/03/2023
- Décisions du PrésidentDP_Demande subvention_Fonds Vert_GEMAPI_travaux entretien ouvrages27/02/2023