Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Subvention Réseau Assainissement Rues du Bacchu-Ber et St Roch_Briançon10/01/2023
- Décisions du PrésidentDP_Subvention CAF_Crèches communautaires et Relais Petite Enfance10/01/2023
- Décisions du PrésidentDP_Subvention_Raccordement Assainissement Hameau Pramorel10/01/2023
- Décisions du PrésidentDP_Attribution marché travaux_Plaine alluviale Clarée05/01/2023
- Décisions du PrésidentContrat de prestation de service avec Marie Lison28/12/2022
- Décisions du PrésidentActe constitutif régie mixte pour le cinéma d'Art et d'Essai26/12/2022
- Décisions du PrésidentDP_Convention service d'achat centralisé abonnements téléphonie mobile_RESAH22/12/2022
- Arrêtés du PrésidentArrêté portant désignation représentant Président_réunions DSP Théâtre21/12/2022
- Décisions du PrésidentDP_Cité Adm_subvention investissement (Tranche 2)_Département0515/12/2022