Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Demande subvention Projet Pinerolo15/12/2022
- Décisions du PrésidentDPs_Demande subvention_GEMAPI_Restauration Marais Névache15/12/2022
- Décisions du PrésidentDP_Actualisation plan financement_Cité Administrative_DETR 202314/12/2022
- Décisions du PrésidentDP_Contrat cession droits exploitation_Centre des Arts du Récit13/12/2022
- Décisions du PrésidentDP_Contrat cession droits exploitation_Compagnie La Parlote12/12/2022
- Décisions du PrésidentDP_Demande subvention fonctionnement-Centre Social Intercommunal12/12/2022
- DP_Demande subvention Projet Murder Party08/12/2022
- Décisions du PrésidentDP_Demande subvention Projet Voyage culturel et cours danse-Paris08/12/2022
- Décisions du PrésidentDP_Marché-mise à disposition billettique connectée et services associés08/12/2022