Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Installation dispositif Micro-folie22/11/2022
- Décisions du BureauDB_RH_mise à disposition d'un agent titulaire de la Commune de Briançon21/11/2022
- Décisions du BureauDB_Prévention et gestion des déchets_actualisation du règlement de collecte et des déchèreries21/11/2022
- Décisions du BureauDB_Fourniture de carburant à la CCB21/11/2022
- Décisions du PrésidentDP_Contrat cession droits exploitation_Compagnie Frères Duchoc18/11/2022
- Décisions du PrésidentDP_Avenant au contrat organisation exposition Corinne DREYFUSS16/11/2022
- Décisions du PrésidentDP_Contrat prestation avec Recherche-Développement en Sciences Humaines et Sociales16/11/2022
- Décisions du PrésidentDP_modification acte constitutif Régie recettes Taxe de Séjour10/11/2022
- Décisions du PrésidentDP_Contrat intervention artiste : droits d'auteur au titre des activités accessoires avec...08/11/2022