Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Mise à disposition local 54, place de Suse par la commune de Briançon26/10/2022
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de partenariat avec l'association Les Décâblés24/10/2022
- Décisions du PrésidentMarchés travaux construction blocs sanitaires aire d'accueil gens du voyage20/10/2022
- Décisions du PrésidentDP Demande de subvention Instrumentarium11/08/2022
- Décisions du PrésidentDP Convention de mise à disposition du lot 6 de la copropriété du 23 av de la République par la...11/08/2022
- Décisions du PrésidentDP Gestion du massif du Chenaillet Demande de subvention travaux CD0526/07/2022
- Décisions du PrésidentDécision DP2021ST29 - Actualisation du plan de financement (hors acquisition foncière pour le...01/05/2021
- Décisions du BureauDécision DB2021-08 - Mise à disposition d'un agent titulaire de la CCB auprès du service...01/04/2021
- Décisions du BureauDécision DB2021-09 - Cité Administrative - convention maîtrise d'ouvrage déléguée Briançon/CCB...01/04/2021