Décisions et arrêtés
- Décisions du BureauDécision DB2021-10 - Convention de mise à disposition avec la SPL Eau Services Haute Durance01/04/2021
- Décisions du BureauDécision DB2021-06 - Adoption du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du...01/04/2021
- Décisions du BureauDécision DB2021-07 - Mise à disposition d'un agent titulaire de la CCB auprès de la commune de...01/04/2021
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 26 - Délégation Catherine Valdenaire01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 27 - Délégation Richard Nussbaum01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 28 - Délégation JeanMarc Chiapponi01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 29 - Délégation Pierre Leroy01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 30 - Délégation Jean-Franck Vioujas01/07/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP035 déclarant infructueux le marché ayant pour objet les travaux d'...01/07/2020