Décisions et arrêtés
- Décisions du BureauDécision DB2021-08 - Mise à disposition d'un agent titulaire de la CCB auprès du service...01/04/2021
- Décisions du BureauDécision DB2021-09 - Cité Administrative - convention maîtrise d'ouvrage déléguée Briançon/CCB...01/04/2021
- Décisions du BureauDécision DB2021-10 - Convention de mise à disposition avec la SPL Eau Services Haute Durance01/04/2021
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 29 - Délégation Pierre Leroy01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 30 - Délégation Jean-Franck Vioujas01/07/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP035 déclarant infructueux le marché ayant pour objet les travaux d'...01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 32 portant délégation de signature du Président à la Directrice des ressources...01/07/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP038 - Avenant n°l aux marchés de travaux de création d'un ascenseur dans le...01/07/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP039 - Avenant n°l au marché de maîtrise d’œuvre pour les de travaux création...01/07/2020