Décisions et arrêtés
- Décisions du BureauDécision DB2021-08 - Mise à disposition d'un agent titulaire de la CCB auprès du service...01/04/2021
- Décisions du BureauDécision DB2021-09 - Cité Administrative - convention maîtrise d'ouvrage déléguée Briançon/CCB...01/04/2021
- Décisions du BureauDécision DB2021-10 - Convention de mise à disposition avec la SPL Eau Services Haute Durance01/04/2021
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 24 - Délégation Eric Peythieu01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 25 - Délégation Jean-Pierre Pic01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 26 - Délégation Catherine Valdenaire01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 27 - Délégation Richard Nussbaum01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 28 - Délégation JeanMarc Chiapponi01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 29 - Délégation Pierre Leroy01/07/2020