Décisions et arrêtés
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 22 - Délégation Corinne Chanfray01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 23 - Délégation Marine Michel01/07/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020SOC37 - Convention de mise à disposition locaux - France Services au profit de la CCB01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP36 - Création d'un groupement de commandes pour l'achat d'...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP015 - Attribution mission CSPS travaux de démantèlement de la station d'...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP34 - Attribution marché de travaux de curage du Torrent des Acles01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020AT21 - Navette de la Clarée - Mandat de gestion01/06/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté N°2020/AG/07 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant de la...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020AG23 - Avenant à la convention « contrôle de légalité ACTES »01/06/2020