Décisions et arrêtés
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 29 - Délégation Pierre Leroy01/07/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté 2020 AG 30 - Délégation Jean-Franck Vioujas01/07/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020ST24 - Convention de mise à disposition du local à cartons Alphand, place Sainte...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020ST25 - Convention pour la gestion des épaves sur le territoire communautaire01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020ST26 - Schéma Directeur d'Assainissement - dossier de demande de subvention01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020ST27 - Déchèterie de la Haute-Romanche - demande de subvention auprès du Conseil...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020TO22 - Diagnostic des sentiers du Briançonnais - demande de subvention auprès de la...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP029 - Attribution accord cadre à bons de commande concernant la formation des...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP030 - Attribution accord cadre à bons de commande renouvelable concernant les...01/06/2020