Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP34 - Attribution marché de travaux de curage du Torrent des Acles01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020AT21 - Navette de la Clarée - Mandat de gestion01/06/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté N°2020/AG/07 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant de la...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020AG23 - Avenant à la convention « contrôle de légalité ACTES »01/06/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté N°2020/TO/15 - Mise à disposition de la salle du Bureau d'Information Touristique de la...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020AG11 - Fonds de Concours commune de Cervières01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020AG12 - Fonds de Concours commune de Val-des-Prés01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP13 - Attribution du marché de travaux d'entretien de la végétation sur les...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP14 - Signature de l’avenant n°1 au marché d’exécution "navette estivale de la...01/05/2020