Décisions et arrêtés
- Arrêtés du PrésidentArrêté N°2020/SP/016 portant institution d'une régie de recettes au service de la résidence...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020SOC28 - Convention de gestion de la Crèche communautaire « Les Sourires » à...01/06/2020
- Arrêtés du PrésidentArrêté N°2020/ST/017 prescrivant l'ouverture soumise à conditions particulières des...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020ST24 - Convention de mise à disposition du local à cartons Alphand, place Sainte...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020ST25 - Convention pour la gestion des épaves sur le territoire communautaire01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP13 - Attribution du marché de travaux d'entretien de la végétation sur les...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP14 - Signature de l’avenant n°1 au marché d’exécution "navette estivale de la...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020DEVECO16 - Conditions d'intervention complémentaire de la Région Provenoe-Alpes...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020DEVECO17 - Participation de la Communauté de Communes du Briançonnals au fonds de...01/05/2020