Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDécision DP2020ST24 - Convention de mise à disposition du local à cartons Alphand, place Sainte...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020ST25 - Convention pour la gestion des épaves sur le territoire communautaire01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020ST26 - Schéma Directeur d'Assainissement - dossier de demande de subvention01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020ST27 - Déchèterie de la Haute-Romanche - demande de subvention auprès du Conseil...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020TO22 - Diagnostic des sentiers du Briançonnais - demande de subvention auprès de la...01/06/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020DEVECO17 - Participation de la Communauté de Communes du Briançonnals au fonds de...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP18 - Attribution marché de prestations de services pour la réalisation des...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP19 - Attribution marché de travaux de dévoiement du réseau des eaux usées -...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP20 - Entretien, balisage des sentiers VTT, information sur l'espace FFC-VTT...01/05/2020