Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDécision DP2020AG11 - Fonds de Concours commune de Cervières01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020AG12 - Fonds de Concours commune de Val-des-Prés01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP13 - Attribution du marché de travaux d'entretien de la végétation sur les...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP14 - Signature de l’avenant n°1 au marché d’exécution "navette estivale de la...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020DEVECO16 - Conditions d'intervention complémentaire de la Région Provenoe-Alpes...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020DEVECO17 - Participation de la Communauté de Communes du Briançonnals au fonds de...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP18 - Attribution marché de prestations de services pour la réalisation des...01/05/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020MP06 - Attribution du marché du contôle technique pour les travaux de réfection du...01/04/2020
- Décisions du PrésidentDécision DP2020AT07 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Hautes-Alpes -...01/04/2020