Délibérations, décisions et arrêtés
- CollectivitéDélégation de pouvoir du conseil vers le président24/07/2020
- CollectivitéRemboursement de frais des élus24/07/2020
- Procès-verbalConseil communautaire du 24 juillet 202024/07/2020
- CollectivitéIndemnités de fonction des membres du bureau24/07/2020
- CollectivitéRemboursement de frais pour mandats spéciaux24/07/2020
- CollectivitéÉlaboration d'un pacte de gouvernance24/07/2020
- CollectivitéDésignation des membres des commissions de la CCB24/07/2020
- CollectivitéDésignation représentants CCB dans les orgnismes extérieurs24/07/2020
- CollectivitéExtension d'adhésion à IT0524/07/2020