Délibérations, décisions et arrêtés
- Petite enfanceRéférent Santé et Accueil Inclusif (RSAI) - approbation d’un tarif horaire04/12/2023
- Ressources humainesRégime indemnitaire – Indemnités de travail normal les dimanches, jours...04/12/2023
- Petite enfanceCrèche de Montgenèvre – avenant n°8 à la convention de gestion04/12/2023
- Ressources humainesModification du tableau des emplois04/12/2023
- SocialCentre Social Intercommunal – Evolution des tarifs des activités04/12/2023
- FinancesBudget Assainissement - Décision modificative n°204/12/2023
- CultureConservatoire à rayonnement intercommunal du Briançonnais – tarifs...04/12/2023
- FinancesBudget Général - Décision modificative n°304/12/2023
- UrbanismeAvenant au dispositif Action Cœur de Ville 2023-2026 pour Briançon04/12/2023