Délibérations, décisions et arrêtés
- Administration Générale & FinancesAvenant n°1 au marché de fourniture de carburant pour les lots n°2 et 304/12/2023
- Liste délibérations_Conseil 28 11 202304/12/2023
- Administration Générale & FinancesAvenant n°1 au marché de prestations de services d’assurances pour le lot...04/12/2023
- Aménagement du territoireSTEPRIM – Convention avec Météo France04/12/2023
- MobilitéConvention avec la Régie autonome des Remontées Mécaniques de Montgenèvre04/12/2023
- TourismeTaxe de Séjour : instauration de la Taxe Additionnelle Départementale (TAD)04/12/2023
- ÉconomieAvis du conseil communautaire sur la dérogation à la règle du repos...04/12/2023
- Procès-verbalProcès-Verbal du Conseil du 09/05/202317/10/2023
- Procès-verbalProcès-Verbal du Conseil du 12/07/202317/10/2023