Délibérations, décisions et arrêtés
- FinancesSubventions aux associations 202222/09/2022
- MobilitéDP_Convention mise à disposition consignes à vélos_Ville Briançon21/09/2022
- Administration Générale & FinancesDP_Adhésion annuelle à l'association des Maires et Présidents de...21/09/2022
- CultureDP_Contrat organisation d'une exposition avec l'artiste Lucas...21/09/2022
- Administration Générale & FinancesFonds de Soutien et de Solidarité Territoriale16/09/2022
- Administration Générale & FinancesCommission Schéma de Cohérence Territoriale : création et composition13/09/2022
- Administration Générale & FinancesDélégation de pouvoir du Conseil vers le Président pour la signature des...13/09/2022
- Administration Générale & FinancesBudget Général : décision modificative n°313/09/2022
- Administration Générale & FinancesMarché subséquent "Fourniture et intégration de solutions de...13/09/2022