Délibérations, décisions et arrêtés
- CultureSubvention "Musiques au Sommet"06/07/2021
- MobilitéTransport scolaires Briançon - modalités transitoires gestion06/07/2021
- FinancesCréances irrécouvrables - Budget Général06/07/2021
- MobilitéConvention délégation compétence Transports Scolaires La Salle les A06/07/2021
- FinancesCréances irrécouvrables - Budget Assainissement06/07/2021
- MobilitéConvention délégation compétence Transports Scolaires Montgenèvre06/07/2021
- FinancesDécision Modificative n°1 - Budget Général06/07/2021
- MobilitéService Navette "marché" Le Monêtier les B06/07/2021
- FinancesAutorisations de programme et crédits de paiement 2021 - Budget Général06/07/2021