Délibérations, décisions et arrêtés
- Aménagement du territoireRisques Naturels/GEMAPI : Convention avec le RTM-ONF30/03/2021
- FinancesInstallation de la CLECT30/03/2021
- Aménagement du territoireGEMAPI : Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée - CCPE30/03/2021
- TechniqueMutualisation de matériels roulants Ville de Briançon / CCB30/03/2021
- EnvironnementRetour d’un bien mis à disposition par la commune de Montgenèvre30/03/2021
- FinancesCompte de gestion 2020 - Budget général30/03/2021
- TechniqueCité administrative / Validation du programme , de l'enveloppe...30/03/2021
- Gestion et valorisation des déchetsCharte d’engagement « Zéro Déchet Plastique » Région SUD / CCB30/03/2021
- FinancesCompte de gestion 2020 - Budget Assainissement30/03/2021