Décisions et arrêtés
- Décisions du PrésidentDP_Contrat de prestation de services avec Isabelle RETIERE28/03/2024
- Décisions du PrésidentDP_Contrat cession tripartite avec la "Carolyn CARLSON Company" et le Théâtre du...28/03/2024
- Décisions du PrésidentDP_demande subvention Département 05_projet action culturelle_Médiathèque et service Petite Enfance27/03/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention formation_SDIS058PSC126/03/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention formation_ASFOR_BSBE B2vBRBC26/03/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de partenariat avec l'École Municipale de Musique et de Danse d'Embrun20/03/2024
- Décisions du BureauDB_Modification du règlement de fonctionnement de l'accueil collectif de mineurs du Centre...19/03/2024
- Décisions du BureauDB_Avis au titre des personnes publiques associées sur le Plan Local d'urbanisme de La Salle-...19/03/2024
- Décisions du PrésidentDP_Convention de mise à disposition de salles et matériels avec l’Association Cello au sommet13/03/2024